Déposée le 5 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEXTRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE INPI)),
la marque française « D.K.M. »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEXTRAL domicilié(e) 1 Rue du Colonel Riez,42700 FIRMINY (dossier no 2310485) - 42700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 579 511 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2310485) - 75441 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEXTRAL Société par actions simplifiée - 1 Rue du Colonel Riez,42700 FIRMINY (dossier no 2310485) - 42700 - France - SIREN 328579511
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2310485) - 75441 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310485 - Publication au BOPI 2006-03-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Renouvellement sans limitation n°2064299 - Publication au BOPI 1996-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 13 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435240 - Publication au BOPI 2006-06-13
Inscription le 10 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490528 - Publication au BOPI 2009-02-10
Inscription le 10 février 2009 - Changement de dénomination n°490529 - Publication au BOPI 2009-02-10
Inscription le 10 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336500 - Publication au BOPI 2001-12-10
Pompes, compresseurs, materiel de pompage, melangeurs, homogeneiseurs, agitateurs pour installations industrielles ou applications medicales et biologiques, accessoires et organes de regulation pour ledit materiel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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